Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTILATION ET D'ELECTRICITE APPLIQUEES - "VELECTA"
/
INFRA-SAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFRA-SAM
SOCIETE DE VENTILATION ET D'ELECTRICITE APPLIQUEES - "VELECTA" (SA), Rue Georges Sand, ROMORANTIN, Loir-et-Cher, France.

Numéro de dépôt :
1304076
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1995

Présentation de la marque INFRA-SAM

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTILATION ET D'ELECTRICITE APPLIQUEES - "VELECTA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFRA-SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE VENTILATION ET D'ELECTRICITE APPLIQUEES - "VELECTA" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque INFRA-SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFRA-SAM est expirée depuis le 29 mars 1995.

SOCIETE DE VENTILATION ET D'ELECTRICITE APPLIQUEES - "VELECTA" a également déposé les autres marques suivantes : SPECIUM , SAM , PARAMOUNT 3000 , INFRALUX , R. FRANCE , LIDO , PARAMOUNT 3000 , INFRALUX , FORCE 5


SOCIETE DE VENTILATION ET D'ELECTRICITE APPLIQUEES - "VELECTA" (SA), Rue Georges Sand, ROMORANTIN, Loir-et-Cher, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Appareil de chauffage, de séchage et de ventilation pour salon de coiffure et séchoirs pour cheveux.